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Marques déposées par MARTON Montserrat
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EVOLUTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVOLUTES
MARTON Montserrat

Numéro de dépôt :
3165008
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
EVOLUTES de MARTON Montserrat

Présentation de la marque EVOLUTES

Déposée le 21 mai 2002 par MARTON Montserrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVOLUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est MARTON Montserrat domicilié(e) 6 Pérotin - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Montserrat MARTON domicilié(e) 6 Pérotin - 77500 - CHELLES - France.

La marque EVOLUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTES est expirée depuis le 21 mai 2022.


MARTON Montserrat - 6 Pérotin - 77500 - CHELLES - France


Montserrat MARTON - 6 Pérotin - 77500 - CHELLES - France


Inscription le 13 octobre 2003 - Concession de licence n°379559 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498661 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

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