Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISOL
Monsieur MARTINS-SIMOES José

Numéro de dépôt :
1161377
Date de dépôt :
22/01/1981
Lieu de dépôt :
LURE

Présentation de la marque ARTISOL

Déposée le 22 janvier 1981 par monsieur MARTINS-SIMOES José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « ARTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTINS-SIMOES José domicilié(e) 2 rue de l'égalité, BUSSUREL, 70400 HERICOURT. - France.

La marque ARTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTISOL est expirée depuis le 22 janvier 1991.

MARTINS-SIMOES José a également déposé les autres marques suivantes : INERCAL ENERKAL , IDEM


Monsieur MARTINS-SIMOES José - 2 rue de l'égalité, BUSSUREL, 70400 HERICOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Isolation thermique et phonique du bâtiment, des portes et fenêtres et machines.