ADS Antivol Décodage Satellites
Présentation de la marque ADS Antivol Décodage Satellites
Déposée le 29 mars 1995 par MARTINS Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADS Antivol Décodage Satellites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADS Antivol Décodage Satellites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADS Antivol Décodage Satellites est expirée depuis le 29 mars 2005.
MARTINS Manuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18