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Marques déposées par MARTINOT Patricia
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CAP CITY TRANSPORT MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CITY TRANSPORT MOTO
MARTINOT Patricia

Numéro de dépôt :
96643707
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque CAP CITY TRANSPORT MOTO

Déposée le 30 septembre 1996 par MARTINOT Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CITY TRANSPORT MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est MARTINOT Patricia, domicilié(e) 31 Rue de la Sablière, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTINOT Patricia - France.

La marque CAP CITY TRANSPORT MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CITY TRANSPORT MOTO est expirée depuis le 30 septembre 2006.


MARTINOT Patricia - 31 Rue de la Sablière, 75014 PARIS - France


Mme MARTINOT Patricia - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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