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Marques déposées par MARTINOT Jacques
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CALTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTOP
MARTINOT Jacques
DEBEAUME Vincent

Numéro de dépôt :
93455754
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque CALTOP

Déposée le 11 février 1993 par MARTINOT Jacques et DEBEAUME Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Les déposants sont MARTINOT Jacques, domicilié(e) 4 Les Piboulas - La Cardeline, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et DEBEAUME Vincent, domicilié(e) 85 Rue des Vertus, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINOT JACQUES - France.

La marque CALTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTOP est expirée depuis le 11 février 2003.


MARTINOT Jacques - 4 Les Piboulas - La Cardeline, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France

DEBEAUME Vincent - 85 Rue des Vertus, 13005 MARSEILLE - France


MARTINOT JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Matières plastiques pour l'emballage Produits en matières plastiques mi-ouvrées Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.