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Marques déposées par MARTINOT Daniel
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DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN
MARTINOT Daniel

Numéro de dépôt :
92409615
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN

Déposée le 21 février 1992 par MARTINOT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est MARTINOT Daniel, domicilié(e) 71960 BUSSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTINOT Daniel - France.

La marque DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN est expirée depuis le 21 février 2002.


MARTINOT Daniel - 71960 BUSSIERES - France


Monsieur MARTINOT Daniel - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU TERROIR DE JOCELYN"