Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARTINON Michel, Philippe

Numéro de dépôt :
98730562
Date de dépôt :
28/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1998 par MARTINON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est MARTINON Michel, Philippe, domicilié(e) La Pointe Milou, 97133 Saint-Barthélémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MARTINON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730562.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 2008.

MARTINON Michel a également déposé les autres marques suivantes : SENTEURS DES ILES , LOCA ORDI


MARTINON Michel, Philippe - La Pointe Milou, 97133 Saint-Barthélémy - France


Michel MARTINON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

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