Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOR 73
MARTINOD Bruno, agissant au nom et pour le compte de la SARL MOTOR 73 en formation siège : lieu-dit "Favorieux", 73210 AIME

Numéro de dépôt :
3163459
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
10/05/2012
MOTOR 73 de MARTINOD Bruno

Présentation de la marque MOTOR 73

Déposée le 10 mai 2002 par MARTINOD Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « MOTOR 73 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est MARTINOD Bruno, agissant au nom et pour le compte de la SARL MOTOR 73 en formation siège : lieu-dit "Favorieux", 73210 AIME domicilié(e) demeurant à Villaroland,73210 AIME - 73210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Maître Florence BRUNET-FUCHS Avocat domicilié(e) 8 bis rue Président Favre,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque MOTOR 73 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOR 73 est expirée depuis le 10 mai 2012.


MARTINOD Bruno, agissant au nom et pour le compte de la SARL MOTOR 73 en formation siège : lieu-dit "Favorieux", 73210 AIME - demeurant à Villaroland,73210 AIME - 73210 - France


Cabinet de Maître Florence BRUNET-FUCHS Avocat - 8 bis rue Président Favre,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Engins à moteur de déneigement Engins à moteur et véhicules pour le transport tout terrain et/ou sur neige, motocycles Location et entretien des engins à moteur de déneigement, engins à moteur et véhicules pour le transport tout terrain et/ou sur neige, motocycles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.