Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINO & NIVELLE
/
Domaine Sainte Luchaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Sainte Luchaire
MARTINO & NIVELLE, SARL

Numéro de dépôt :
4342279
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
Domaine Sainte Luchaire de MARTINO & NIVELLE

Présentation de la marque Domaine Sainte Luchaire

Déposée le 2 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINO & NIVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Sainte Luchaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINO & NIVELLE domicilié(e) 2 rue du Minervois - 34210 - AIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MARTINO & NIVELLE, M. NIVELLE MICHEL domicilié(e) RUE du Minervois - 34210 - AIGNE - France.

La marque Domaine Sainte Luchaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sainte Luchaire arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


MARTINO & NIVELLE, SARL - 2 rue du Minervois - 34210 - AIGNE - France


SARL MARTINO & NIVELLE, M. NIVELLE MICHEL - RUE du Minervois - 34210 - AIGNE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.