Déposée le 21 avril 2015 par monsieur MARTINIQUE DAMIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TERRADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est monsieur MARTINIQUE DAMIEN domicilié(e) La Bernese - 32380 - AVEZAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINIQUE DAMIEN domicilié(e) La Bernese - 32380 - AVEZAN - France.
La marque TERRADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADOR arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.
M. MARTINIQUE DAMIEN - La Bernese - 32380 - AVEZAN - France
M. MARTINIQUE DAMIEN - La Bernese - 32380 - AVEZAN - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Materiaux de construction non metalliques ; matieres recyclees non metalliques issues des dechets du batiment et des travaux publics (matériaux de construction non métallique) ; matieres non metalliques issues du traitement de deblais de chantiers (matériaux de construction non métallique) ;
Negoce et courtage de dechets ;
Travaux publics, rehabilitation de sols pollues ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; informations en matiere de transports ; services de logistique en matiere de transports ; distribution (livraison de produits) ; location de vehicules ; transport, collecte et stockage de dechets et de residus de toute nature ;
Traitement de materiaux, rehabilitation de sites, traitement de materiaux liquides, solides et gazeux ; traitement, recyclage et valorisation de dechets et residus de toute nature ; valorisation des dechets du batiment et des travaux publics y compris deblais de tranchees et dechets de demolition, dechets de terrassement ; traitement des deblais de chantiers et leur transformation en remblais possedant des caracteristiques techniques valorisees ; assistance dans l'implantation et la mise en oeuvre de travaux de dépollution et de décontamination des sites (conseils en matière de dépollution) ; assistance dans la mise en oeuvre de cultures de micro-organismes utilisables pour la décontamination et le traitement en général (conseils en matière de dépollution) ;
Etude et réalisation dans l'implantation et la mise en oeuvre de travaux de depollution et de decontamination de sites (services rendus par des ingénieurs) ; etude et realisation dans la mise en oeuvre de cultures de micro-organismes utilisables pour la decontamination et le traitement en general (services rendus par des ingénieurs).
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