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Marques déposées par MARTINIERE BERNARD
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"LES RESIDENCES PASTEL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES RESIDENCES PASTEL"
MARTINIERE BERNARD

Numéro de dépôt :
1485606
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/04/1998

Présentation de la marque "LES RESIDENCES PASTEL"

Déposée le 22 avril 1988 par MARTINIERE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « "LES RESIDENCES PASTEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTINIERE BERNARD, domicilié(e) 13, quai Est. 14470 COURSEULLES S/MER.Nationalité FranÇaise. - France.

La marque "LES RESIDENCES PASTEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES RESIDENCES PASTEL" est expirée depuis le 22 avril 1998.

MARTINIERE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : FRINGOKILO BYBUS , YELLOW AND BLUE JAUNE ET BLEU , CHAMPIGRILL , "LES JARDINS DE MATHILDE" , CALINOTEL , INVESTINOR


MARTINIERE BERNARD - 13, quai Est. 14470 COURSEULLES S/MER.Nationalité FranÇaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Construction d'édifices et de batiments destinés à recevoir des personnes âgées valides, ou semi-valides, ou invalides.