Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALINOTEL
Numéro de dépôt :
1416002
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
23/06/1997
Présentation de la marque CALINOTEL
Déposée le 23 juin 1987 par MARTINIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « CALINOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALINOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINOTEL est expirée depuis le 23 juin 1997.
MARTINIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50