Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANITAIRE BATIMENT
Mr Martinie Agissant au nom et pour le compte de DTSB (Diagnostic Technique Sanitaire Bâtiment) en cours de formation

Numéro de dépôt :
3111530
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011
DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANITAIRE BATIMENT de Martinie

Présentation de la marque DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANITAIRE BATIMENT

Déposée le 10 juillet 2001 par monsieur Martinie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANITAIRE BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est monsieur Martinie domicilié(e) 20 Rue du Rugby, 24000 PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Martinie - France.

La marque DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANITAIRE BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANITAIRE BATIMENT est expirée depuis le 10 juillet 2011.


Mr Martinie Agissant au nom et pour le compte de DTSB (Diagnostic Technique Sanitaire Bâtiment) en cours de formation - 20 Rue du Rugby, 24000 PERIGUEUX - France


Pierre Martinie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Expertises à savoir : travaux d'ingénieur pour établir des diagnostics concernant la légionellose, le radon, l'amiante, le saturnisme, l'aspergillose - Carnet sanitaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.