Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHATEAU DUVALIER
Numéro de dépôt :
93483461
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHATEAU DUVALIER
Déposée le 14 septembre 1993 par MARTINI & ROSSI LTDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DUVALIER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINI & ROSSI LTDA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173819 - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1994-06-21