Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRANS-ATLANTIC FILMS
MARTINI PATRICK Louis GODIN NICOLE
Numéro de dépôt :
3180257
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TRANS-ATLANTIC FILMS
Déposée le 16 août 2002 par MARTINI PATRICK Louis et GODIN NICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANS-ATLANTIC FILMS »
Les déposants sont MARTINI PATRICK Louis domicilié(e) 7 AVENUE DU GENERAL LECLERC,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France et GODIN NICOLE domicilié(e) 7 AVENUE DU GENERAL LECLERC,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caujufi SELARL D'AVOCATS BARREAU DU VAL DE MARNE domicilié(e) 24, rue du Cadran,94227 CHARENTON Cédex - 94227 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINI PATRICK Louis - 7 AVENUE DU GENERAL LECLERC,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France
GODIN NICOLE - 7 AVENUE DU GENERAL LECLERC,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France
Caujufi SELARL D'AVOCATS BARREAU DU VAL DE MARNE - 24, rue du Cadran,94227 CHARENTON Cédex - 94227 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372863 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
- Tous supports d'enregistrement audiovisuel (DVD, CD, CD-ROM, VHS...) - Communications par terminaux d'ordinateurs, radiophonique et téléphonique. - Editions de livres, revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films d'enregistrements phonographiques et audiovisuels. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, colloques, congrès. Organisations d'expositions à buts culturels et éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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