Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELIS
Numéro de dépôt :
1558859
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
02/11/1999
Présentation de la marque VELIS
Déposée le 2 novembre 1989 par MARTINI née CABANIS Mauricette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « VELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558859.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELIS est expirée depuis le 2 novembre 1999.
MARTINI née CABANIS Mauricette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16