Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pistounettes
MARTINEZ Sandrine
MARTINEZ Christophe

Numéro de dépôt :
3370644
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/07/2015
Les Pistounettes de MARTINEZ Sandrine

Présentation de la marque Les Pistounettes

Déposée le 18 juillet 2005 par MARTINEZ Sandrine et MARTINEZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Pistounettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Les déposants sont MARTINEZ Sandrine domicilié(e) 35, Rue Sully, Les Logis de la Gardiole, Bât. C,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et MARTINEZ Christophe domicilié(e) 35, Rue Sully, Les Logis de la Gardiole, Bât. C,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MIRALLES Avocat PVB CONSULTANTS Société d'Avocats domicilié(e) 215, Rue Samuel Morse, Le Triade 3, Le Millénaire II,34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque Les Pistounettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pistounettes est expirée depuis le 18 juillet 2015.

MARTINEZ Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : Les Galets des Aresquiers , Les Anneaux de Thau


MARTINEZ Sandrine - 35, Rue Sully, Les Logis de la Gardiole, Bât. C,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France

MARTINEZ Christophe - 35, Rue Sully, Les Logis de la Gardiole, Bât. C,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Laurent MIRALLES Avocat PVB CONSULTANTS Société d'Avocats - 215, Rue Samuel Morse, Le Triade 3, Le Millénaire II,34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437777 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Biscuits secs, et plus généralement, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.