Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE LA GARDIOLE
MARTINEZ Sandrine
MARTINEZ Christophe

Numéro de dépôt :
3139316
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2011
LES DELICES DE LA GARDIOLE de MARTINEZ Sandrine

Présentation de la marque LES DELICES DE LA GARDIOLE

Déposée le 28 décembre 2001 par MARTINEZ Sandrine et MARTINEZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES DE LA GARDIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Les déposants sont MARTINEZ Sandrine, domicilié(e) 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France et MARTINEZ Christophe, domicilié(e) 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MIRALLES - Avocat P.V.B. CONSULTANTS - Société d'Avocats - France.

La marque LES DELICES DE LA GARDIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE LA GARDIOLE est expirée depuis le 28 décembre 2011.

MARTINEZ Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : LES LONGUETTES DE FRONTIGNAN , LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT , Les Galets des Aresquiers , Les Pistounettes , ALLO strip-tease , Les Anneaux de Thau


MARTINEZ Sandrine - 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France

MARTINEZ Christophe - 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France


Laurent MIRALLES - Avocat P.V.B. CONSULTANTS - Société d'Avocats - France


Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437777 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Biscuits secs, et plus généralement, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.