Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT
MARTINEZ Sandrine
MARTINEZ Christophe

Numéro de dépôt :
3139319
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2011
LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT de MARTINEZ Sandrine

Présentation de la marque LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT

Déposée le 28 décembre 2001 par MARTINEZ Sandrine et MARTINEZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Les déposants sont MARTINEZ Sandrine, domicilié(e) 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France et MARTINEZ Christophe, domicilié(e) 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MIRALLES - Avocat P.V.B CONSULTANTS - Société d'Avocats - France.

La marque LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COQUILLE MARINEE RAISIN MUSCAT est expirée depuis le 28 décembre 2011.

MARTINEZ Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : LES LONGUETTES DE FRONTIGNAN , Les Galets des Aresquiers , Les Pistounettes , ALLO strip-tease , LES DELICES DE LA GARDIOLE , Les Anneaux de Thau


MARTINEZ Sandrine - 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France

MARTINEZ Christophe - 35, rue Sully - Les Logis de la Gardiole - Bât. C, 34110 Frontignan - France


Laurent MIRALLES - Avocat P.V.B CONSULTANTS - Société d'Avocats - France


Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437777 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Biscuits sacs. Et plus généralement, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.