Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COONET
MARTINEZ Roland

Numéro de dépôt :
3071047
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COONET de MARTINEZ Roland

Présentation de la marque COONET

Déposée le 14 décembre 2000 par MARTINEZ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COONET »

Le déposant est MARTINEZ Roland, domicilié(e) 11 A Rue du Haut Surimeau, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ Roland - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

MARTINEZ Roland a également déposé les autres marques suivantes : MAILSITE , ATTENTIFS ET PROCHES , SPIDEM , ESSENTIAL MAIL , COOMAIL , PURMAIL , comail , REALRESIDE , (Marque figurative)


MARTINEZ Roland - 11 A Rue du Haut Surimeau, 79000 NIORT - France


MARTINEZ Roland - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351838 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la transmission, la réception ou la restitution de données (son, ou images, ou textes, ou codes binaires) ; Appareils et instruments de télévision ; Ordinateurs, équipements périphériques pour ordinateurs ; Circuits électroniques contenant des données programmées, des programmes informatiques ; Disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; Cartes magnétiques vierges ou enregistrées ; Publications électroniques, téléchargeables à partir d'Internet ou d'un réseau télématique ; Appareils et logiciels de télécommunication permettant de se connecter à Internet ou à un réseau télématique ; Emetteurs ou récepteurs par satellite ou par onde électromagnétique ou par onde lumineuse ; Appareils ou instruments pour le courrier électronique, ou pour la messagerie, ou la radio-messagerie, ou la téléphonie ou les téléphones, portables ou fixes. Services de télécommunication, communication, téléphonie, collecte ou transmission de messages, radio messagerie ou courrier électronique, transmission ou réception de données, ou d'images, ou de textes, ou de sons ou d'information codées binaires ; Services d'information en ligne ou d'échanges de données ; Transferts de données par voie de télécommunication ; Communication par satellite, ou par onde électromagnétique ou par ondes lumineuse ; Transmission ou réception d'images, ou de textes, ou de sons, ou de données codées vers des terminaux d'affichage ou des ordinateurs. Mise à disposition pour le compte de tiers, d'infrastructures ou de logiciels, ou d'appareils permettant l'accès ou l'utilisation d'Internet ou de services de messagerie électronique, ou d'un réseau télématique ; Location d'ordinateurs ou de services de messagerie électronique ; Collecte d'informations, ou de textes ou d'images ; Services d'hébergement ou de traitement de données binaires, ou d'images, ou de sons ou de textes ; Services de conseil, d'information ou de consultation concernant les services précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.