Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONAF
Monsieur MARTINEZ Richard

Numéro de dépôt :
1338565
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/1996

Présentation de la marque SONAF

Déposée le 10 janvier 1986 par monsieur MARTINEZ Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTINEZ Richard domicilié(e) Lieu-dit Le Vieux Moulin, Route de Laghet, 06340 LA TRINITE - France.

La marque SONAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONAF est expirée depuis le 10 janvier 1996.

MARTINEZ Richard a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW STRAWBERRY , DESTINATION NATURE CANYONING 06 , YELLOW STRAWBERRY , LE BAIN DOUCHE


Monsieur MARTINEZ Richard - Lieu-dit Le Vieux Moulin, Route de Laghet, 06340 LA TRINITE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédants du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.- Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.