Déposée le 20 mars 1996 par MARTINEZ Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUX FINES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est MARTINEZ Philippe, Robert, Yves domicilié(e) 26 Place Marengo - 16000 - ANGOULEME - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque AUX FINES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUX FINES COULEURS arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.
MARTINEZ Philippe, Robert, Yves - 26 Place Marengo - 16000 - ANGOULEME - France
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309479 - Publication au BOPI 2006-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2609885 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-10
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°669065 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-10
Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; colorants ; teintures ; diluants pour couleurs, laques ou peintures ; épaississants pour couleurs ; liants pour couleurs et peintures ; dorures ; encres d'imprimerie ; peintures ; pigments.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; fournitures scolaires ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; plumes (articles de bureau) ; plumes à écrire ; plumes à dessin ; affiches ; albums ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; atlas ; brosses (pinceaux) ; buvards ; carnets ; chevalets pour la peinture ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; tablettes à écrire ; encres ; livres ; lithographies ; matériaux à modeler ; toiles pour la peinture ; planches à dessin ; planches à graver ; cartes postales ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; tubes en carton ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; galeries de peinture ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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