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Marques déposées par madame MARTINEZ LAURENCE
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Cedoc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cedoc
Mme MARTINEZ LAURENCE

Numéro de dépôt :
4154502
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
Cedoc de MARTINEZ LAURENCE

Présentation de la marque Cedoc

Déposée le 5 février 2015 par madame MARTINEZ LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cedoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est madame MARTINEZ LAURENCE domicilié(e) COUVEUSE NUCLEUM – BAT IN'ESS, 30 AV POMPIDOR - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTINEZ LAURENCE domicilié(e) COUVEUSE NUCLEUM – BAT IN'ESS, 30 AV POMPIDOR - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Cedoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cedoc arrivera à expiration en date du 5 février 2025.


Mme MARTINEZ LAURENCE - COUVEUSE NUCLEUM – BAT IN'ESS, 30 AV POMPIDOR - 11100 - NARBONNE - France


Mme MARTINEZ LAURENCE - COUVEUSE NUCLEUM – BAT IN'ESS, 30 AV POMPIDOR - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684057 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.