Marque renouvelée - Marque en vigueur

Digital Electric
M. MARTINEZ Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3721931
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/03/2030
Digital Electric de MARTINEZ Jean-Pierre

Présentation de la marque Digital Electric

Déposée le 17 mars 2010 par monsieur MARTINEZ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Digital Electric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est monsieur MARTINEZ Jean-Pierre domicilié(e) 14 rue Buisson - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Digital Electric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Digital Electric arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

MARTINEZ Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS ELECTRIC , GENERIC


M. MARTINEZ Jean-Pierre - 14 rue Buisson - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 4 janvier 2011 - Concession de licence n°538999 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730397 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12

Avertisseur contre le vol ; avertisseur d'incendie ; avertisseur (timbre) électrique ; armoires de distribution (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de connexion ; boîtes de dérivation (électricité) ; bornes (électricité) ; bouton de sonnerie ; canalisations électriques ; collecteurs électriques ; tableau de commande (électricité) ; compteurs ; conduits d'électricité ; connecteurs ; contacteurs électriques ; contrôle de chaleur (thermostat, sonde) ; contrôle de chaudières (instrumentation) ; coupe-circuit électrique ; disjoncteurs ; dispositif de protection des personnes contre les contacts directs (30mA) et indirects (30 ou 300 mA) ; détecteurs de fumée ; fusibles électriques ; gaine électrique (gaine pour câbles et fils) ; identification pour fils électriques et gaines électriques ; interrupteurs ; inverseurs ; jonctions (électricité) ; manchons de jonction pour câbles et fils ; appareils de mesures ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; parafoudres ; prises de courant ; processeurs (unités centrales de traitement) ; raccordements électriques ; raccordements de lignes électriques ; régulateurs de lumière ; régulateur contre les surtensions ; relais électriques ; serre fils électriques ; sonnettes de portes ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution (électricité) ; télérupteurs ; thermostats ; transformateurs électriques ; variateurs de lumière.