Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGUS ELECTRIC
M. MARTINEZ Jean Pierre

Numéro de dépôt :
4097140
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2024
ARGUS ELECTRIC de MARTINEZ Jean Pierre

Présentation de la marque ARGUS ELECTRIC

Déposée le 12 juin 2014 par monsieur MARTINEZ Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARGUS ELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur MARTINEZ Jean Pierre domicilié(e) 14 bis RUE BUISSON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINEZ Jean Pierre domicilié(e) 14 bis RUE BUISSON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque ARGUS ELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUS ELECTRIC est expirée depuis le 12 juin 2024.

MARTINEZ Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GENERIC , Digital Electric


M. MARTINEZ Jean Pierre - 14 bis RUE BUISSON - 42000 - SAINT ETIENNE - France


M. MARTINEZ Jean Pierre - 14 bis RUE BUISSON - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631818 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644444 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; aucun des produits précités n'étant destiné aux domaines de l'énergie, des matières premières, des émissions et du transport.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; aucun des produits précités n'étant destiné aux domaines de l'énergie, des matières premières, des émissions et du transport.