Déposée le 13 juin 2003 par MARTINEZ Jean Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KITOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est MARTINEZ Jean Louis domicilié(e) 9 RUE DES FAUVETTES,95570 ATTAINVILLE - 95570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ JEAN LOUIS domicilié(e) 9 RUE DES FAUVETTES,95570 ATTAINVILLE - 95570 - France.
La marque KITOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITOSET est expirée depuis le 13 juin 2013.
MARTINEZ Jean Louis - 9 RUE DES FAUVETTES,95570 ATTAINVILLE - 95570 - France
MARTINEZ JEAN LOUIS - 9 RUE DES FAUVETTES,95570 ATTAINVILLE - 95570 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Meubles, Constructions transportables non métalliques. Constructions métalliques échafaudages métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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