Marque enregistrée - Marque en vigueur

La maison bleu blanc rouge
M. Martinez Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4209499
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2025
La maison bleu blanc rouge de Martinez Jean-Claude

Présentation de la marque La maison bleu blanc rouge

Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur Martinez Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La maison bleu blanc rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Martinez Jean-Claude domicilié(e) 101 Allée Francis Blanche - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martinez Jean-Claude domicilié(e) 101 Allée Francis Blanche - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque La maison bleu blanc rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison bleu blanc rouge arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.


M. Martinez Jean-Claude - 101 Allée Francis Blanche - 34070 - MONTPELLIER - France


M. Martinez Jean-Claude - 101 Allée Francis Blanche - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.