Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAPHIX
MARTINEZ Daniel

Numéro de dépôt :
94504768
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque DRAPHIX

Déposée le 31 janvier 1994 par MARTINEZ Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAPHIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est MARTINEZ Daniel, domicilié(e) 6 ALLEE DES GRIVES, 69440 MORNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ Daniel - France.

La marque DRAPHIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAPHIX est expirée depuis le 31 janvier 2004.

MARTINEZ Daniel a également déposé les autres marques suivantes : RAGDOLLAMOUR , CLAYMORE , VO THUAT , CARIUM PARIS , Certificat d'Authenticité Racial Félin


MARTINEZ Daniel - 6 ALLEE DES GRIVES, 69440 MORNANT - France


MARTINEZ Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].