Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DE LUXE
MARTINEZ Christian

Numéro de dépôt :
92446991
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque ROYAL DE LUXE

Déposée le 17 décembre 1992 par MARTINEZ Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est MARTINEZ Christian, domicilié(e) 16, place Terre au Duc, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque ROYAL DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DE LUXE est expirée depuis le 17 décembre 2002.

MARTINEZ Christian a également déposé les autres marques suivantes : ABEA SCORPUS , C.G. 2M , NATIONALS SOLDES , CASSIDY JUNIOR , AUSTRALIAN - BOOMERANG , SWEATS SOLDES JUNIOR , EDNEY , MONKY


MARTINEZ Christian - 16, place Terre au Duc, 29000 QUIMPER - France


LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Prêt à porter