ROYAL DE LUXE
Présentation de la marque ROYAL DE LUXE
Déposée le 17 décembre 1992 par MARTINEZ Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DE LUXE est expirée depuis le 17 décembre 2002.
MARTINEZ Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05