Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIA
MARTINEZ ANGEL

Numéro de dépôt :
92420478
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque MELIA

Déposée le 26 mai 1992 par MARTINEZ ANGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est MARTINEZ ANGEL, domicilié(e) 167, Rue de Flandre, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ MARTINEZ ANGEL - France.

La marque MELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIA est expirée depuis le 26 mai 2002.


MARTINEZ ANGEL - 167, Rue de Flandre, 75019 PARIS - France


MARTINEZ MARTINEZ ANGEL - France


Inscription le 27 juillet 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°258464 - Publication au BOPI 1998-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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