Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DIEUDONNE
M. MARTINEZ Alfredo

Numéro de dépôt :
3104078
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2011

Présentation de la marque CHÂTEAU DIEUDONNE

Déposée le 6 juin 2001 par monsieur MARTINEZ Alfredo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU DIEUDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est monsieur MARTINEZ Alfredo domicilié(e) domicilié " Vallières ", 81140 CAHUZAC SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINEZ Alfredo - France.

La marque CHÂTEAU DIEUDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DIEUDONNE est expirée depuis le 6 juin 2011.


M. MARTINEZ Alfredo - domicilié " Vallières ", 81140 CAHUZAC SUR VERE - France


M. MARTINEZ Alfredo - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

"Vin d'appellation d'origine contrôlée ; Vin d'appellation d'origine contrôlée issu exclusivement de l'exploitation château DIEUDONNE.