Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE
MARTINET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96611728
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MARTINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINET domicilié(e) 24 rue du Limousin Zone Industrielle, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 089 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE est expirée depuis le 16 février 2006.

MARTINET a également déposé les autres marques suivantes : MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE LES GOURMANDES , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE , AUTOUR D'UNE TABLE , MARTINET , JULIEN FALLAVIER , LE TRAITEUR INTRAITABLE , MARTINET


MARTINET Société Anonyme - 24 rue du Limousin Zone Industrielle, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 401089461


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Salades composées à base de viandes, légumes, fruits de mer et produits de salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices ; glace à rafraîchir.Pâtes alimentaires et semoules.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.