Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MARTINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINET domicilié(e) 24 rue du Limousin Zone Industrielle,38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2223008) - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 089 461 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223008) - 69006 - France.
La marque MARTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINET Société Anonyme - 24 rue du Limousin Zone Industrielle,38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2223008) - 38290 - France - SIREN 401089461
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223008) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223008 - Publication au BOPI 2002-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 24 octobre 2002 - Gage constitué n°357911 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 9 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350164 - Publication au BOPI 2002-07-09
Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189099 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174944 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196374 - Publication au BOPI 1996-01-23
Inscription le 9 juillet 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350163 - Publication au BOPI 2002-07-09
Inscription le 25 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174943 - Publication au BOPI 1994-07-25
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Salades composées à base de viandes, légumes, fruits de mer et produits de salaisons.Sauces à salades, condiments, épices, riz, pâtes alimentaires et semoules.Légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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