Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) MARTINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE TRAITEUR INTRAITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINET domicilié(e) 24 rue du Limousin, Zone Industrielle - 38290 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 089 461 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE TRAITEUR INTRAITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINET, Société Anonyme - 24 rue du Limousin, Zone Industrielle - 38290 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 401089461
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189099 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196374 - Publication au BOPI 1996-01-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251933 - Publication au BOPI 2003-10-29
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2541855 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Salades composées à base de viandes, légumes, fruits de mer et produits de salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices; glace à rafraîchir.Pâtes alimentaires et semoules.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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