Déposée le 10 juillet 2003 par MARTINET Jany et VINCENT Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cyber– taxiCom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Les déposants sont MARTINET Jany domicilié(e) 15 rue de Provins,77130 MONTEREAU FAULT-YONNE - 77130 - France et VINCENT Gilles domicilié(e) 7 rue de la Division Leclerc,89340 VILLEBLEVIN - 89340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jany MARTINET domicilié(e) 15, rue de Provins,77130 MONTEREAU FAULT-YONNE - 77130 - France.
La marque Cyber– taxiCom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyber– taxiCom est expirée depuis le 10 juillet 2013.
MARTINET Jany - 15 rue de Provins,77130 MONTEREAU FAULT-YONNE - 77130 - France
VINCENT Gilles - 7 rue de la Division Leclerc,89340 VILLEBLEVIN - 89340 - France
M. Jany MARTINET - 15, rue de Provins,77130 MONTEREAU FAULT-YONNE - 77130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Services de télécommunications : mise à disposition de matériels de télécommunication et de radiotéléphonie au sein d'un véhicule de transport de voyageurs. Communication radiophonique ou téléphonique, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial en mobilité, raccordement par télécommunication mobile à un réseau informatique mondial, location de matériels de télécommunication, service de téléconférence mobile, service de messagerie électronique mobile. Services de transport de voyageurs : Organisations de voyages, locations de véhicules avec ou sans chauffeur, services de taxis, réservations pour les voyages, agences de tourismes (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), entreposages de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services médicaux : transports sanitaires, accompagnements thérapeutiques, continuité de services hospitaliers, services d'accompagnement par le transport du public issu des services de santé, services hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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