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Marques déposées par MARTINET Jacques Pierre
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CHASS ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASS ECO
MARTINET Jacques Pierre

Numéro de dépôt :
13500
Date de dépôt :
12/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHASS ECO

Déposée le 12 décembre 1979 par MARTINET Jacques Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHASS ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTINET Jacques Pierre domicilié(e) 21, rue Saint-Martin 02200 SOISSONS - France.

La marque CHASS ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHASS ECO est expirée depuis le 12 décembre 1989.


MARTINET Jacques Pierre - 21, rue Saint-Martin 02200 SOISSONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°84170 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°84167 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;serrurerie.Grands instruments pour l'agriculture.Articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.