Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L. DE ANGELI PARIS - FRANCE
MARTINEAU SA

Numéro de dépôt :
95594170
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque L. DE ANGELI PARIS - FRANCE

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L. DE ANGELI PARIS - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINEAU domicilié(e) BP 17, 49406 SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEAU SA - France.

La marque L. DE ANGELI PARIS - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. DE ANGELI PARIS - FRANCE est expirée depuis le 24 octobre 2005.

MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : TURBOGRIL 2000 , SOLEIL DE NUIT , MARTINEAU S.A. , I PARIS , L'ARBRE FEERIQUE , MARTINEAU SA , MEDIA COM , M. MARTINEAU DEPUIS 1906 SAUMUR , CADDY'CLES , SIMILOR


MARTINEAU SA - BP 17, 49406 SAUMUR CEDEX - France - SIREN 665480026


MARTINEAU SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Articles distinctifs ou de communication ou plublicitaires ou commémoratifs, en métaux précieux ou leurs alliages plaqués ou non et émaillés ou non(non compris dans d'autres classes). Articles pour fumeurs, bijoux et bijoux fantaisie en métaux communs ou leurs alliages plaqués ou non, et émaillés ou non, en matières organiques synthétiques, en verre ou manufacturés et composés de différentes matières, ainsi que leurs supports et conditionnements:cartes, présentoirs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, (en cuir, en papier, en matière plastique), boîtes et écrins non en métaux précieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).