Présentation de la marque LE VÉRITABLE SANS SUCRES
Déposée le 23 mai 2005 par MARTINEAU CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VÉRITABLE SANS SUCRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est MARTINEAU CHRISTIAN domicilié(e) 19 bis, rue de Sévigné,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEAU CHRISTIAN domicilié(e) 19 bis, rue de Sévigné,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France.
La marque LE VÉRITABLE SANS SUCRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINEAU CHRISTIAN - 19 bis, rue de Sévigné,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France
MARTINEAU CHRISTIAN - 19 bis, rue de Sévigné,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 22 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464067 - Publication au BOPI 2007-10-22
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583755 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Substances diététiques à usage médical. Gelées, confitures, compotes, produits laitiers. Cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes. Autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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