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Marques déposées par MARTINEAU Catherine
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CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR
MARTINEAU Catherine, route des Trois Volets

Numéro de dépôt :
1745272
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
25/10/2001
CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR de MARTINEAU Catherine

Présentation de la marque CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR

Déposée le 25 octobre 1991 par MARTINEAU Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTINEAU Catherine, route des Trois Volets domicilié(e) 37140 INGRANDES DE TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert MARTINEAU - France.

La marque CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR est expirée depuis le 25 octobre 2001.

MARTINEAU Catherine a également déposé les autres marques suivantes : Catherine MARTINEAU CM


MARTINEAU Catherine, route des Trois Volets - 37140 INGRANDES DE TOURAINE - France


Robert MARTINEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Vins exclusivement d'Appellation d'Origine pouvant être complétés par la mention: "Val de Loire", eaux-de-vie exclusivement d'Appellation d'Origine "Marc d'Auvergne", "Eaux-de-vie de Marc originaire des Côteaux de la Loire", spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie)