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Marques déposées par la société Martine VIELLE épouse BOHIC
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TC DOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC DOC
Martine VIELLE épouse BOHIC

Numéro de dépôt :
92408654
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque TC DOC

Déposée le 20 février 1992 par la société Martine VIELLE épouse BOHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « TC DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société Martine VIELLE épouse BOHIC domicilié(e) 12 Chaussée Jules César - BP 318, 95526 OSNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 593 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T C I S - France.

La marque TC DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408654.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC DOC est expirée depuis le 20 février 2002.

Martine VIELLE épouse BOHIC a également déposé les autres marques suivantes : TC WIN , GTI , CENTAURE 400 , EURODOUANE , HAD 400 , MOVEX , TUBIANA


Martine VIELLE épouse BOHIC - 12 Chaussée Jules César - BP 318, 95526 OSNY CEDEX - France - SIREN 382593028


T C I S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

LOGICIEL

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.