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Marques déposées par la société Martine VIELLE épouse BOHIC
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EURODOUANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EURODOUANE
Martine VIELLE épouse BOHIC

Numéro de dépôt :
93462564
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
PONTOISE

Présentation de la marque EURODOUANE

Déposée le 25 mars 1993 par la société Martine VIELLE épouse BOHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « EURODOUANE »

Le déposant est la société Martine VIELLE épouse BOHIC domicilié(e) 12 chaussée Jules César - BP 318, 95526 OSNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 975 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY TUBIANA INFORMATIQUE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 09 16

Martine VIELLE épouse BOHIC a également déposé les autres marques suivantes : TC WIN , GTI , CENTAURE 400 , HAD 400 , MOVEX , TC DOC , TUBIANA


Martine VIELLE épouse BOHIC - 12 chaussée Jules César - BP 318, 95526 OSNY CEDEX - France - SIREN 332975200


GUY TUBIANA INFORMATIQUE S.A. - France


Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Logiciel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.