Marque enregistrée - Marque en vigueur

Autonomie & Santé Distribution
Mme. Martine Vanthuyne, Agissant pour le compte de la société "Autonomie & Santé Distribution" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4147849
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2025
Autonomie & Santé Distribution de Martine Vanthuyne

Présentation de la marque Autonomie & Santé Distribution

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par madame Martine Vanthuyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Autonomie & Santé Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est madame Martine Vanthuyne domicilié(e) 365 rue du marais - 62130 - Gauchin Verloingt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine Vanthuyne domicilié(e) 365 rue du marais - 62130 - Gauchin Verloingt - France.

La marque Autonomie & Santé Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autonomie & Santé Distribution arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.


Mme. Martine Vanthuyne, Agissant pour le compte de la société "Autonomie & Santé Distribution" en cours de formation - 365 rue du marais - 62130 - Gauchin Verloingt - France


Mme. Martine Vanthuyne - 365 rue du marais - 62130 - Gauchin Verloingt - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.