Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chic & Pouf, la déco utile
Mme. Martine TRONCHE

Numéro de dépôt :
4047887
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Chic & Pouf, la déco utile de Martine TRONCHE

Présentation de la marque Chic & Pouf, la déco utile

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par madame Martine TRONCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chic & Pouf, la déco utile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame Martine TRONCHE domicilié(e) 18 Rue de Salvert - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine TRONCHE domicilié(e) 18 Rue de Salvert - 86000 - POITIERS - France.

La marque Chic & Pouf, la déco utile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chic & Pouf, la déco utile est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Mme. Martine TRONCHE - 18 Rue de Salvert - 86000 - POITIERS - France


Mme. Martine TRONCHE - 18 Rue de Salvert - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Cuir et imitations du cuir ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).