Marque enregistrée - Marque en vigueur

M Collection
Madame Martine TOURNEUX

Numéro de dépôt :
4683179
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
M Collection de Martine TOURNEUX

Présentation de la marque M Collection

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par madame Martine TOURNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame Martine TOURNEUX domicilié(e) 6 RUE DE LA PYRAMIDE - 51120 - LA FORESTIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE TOURNEUX, Madame MARTINE TOURNEUX domicilié(e) 6 RUE DE LA PYRAMIDE - 51120 - LA FORESTIERE - France.

La marque M Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Collection arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

Martine TOURNEUX a également déposé les autres marques suivantes : Tourneux , M Tourneux , Martine Tourneux


Madame Martine TOURNEUX - 6 RUE DE LA PYRAMIDE - 51120 - LA FORESTIERE - France


MARTINE TOURNEUX, Madame MARTINE TOURNEUX - 6 RUE DE LA PYRAMIDE - 51120 - LA FORESTIERE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "CHAMPAGNE".