Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIES DE NOS REGIONS
MARTINE SPECIALITÉS S.A

Numéro de dépôt :
3118831
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque PATISSERIES DE NOS REGIONS

Déposée le 28 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MARTINE SPECIALITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIES DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINE SPECIALITÉS domicilié(e) Valade/Condat-sur-Trincou, 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 823 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES SCHWOOB SOFRAPAIN - France.

La marque PATISSERIES DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIES DE NOS REGIONS est expirée depuis le 28 août 2011.

MARTINE SPECIALITÉS a également déposé les autres marques suivantes : MARTINE SPECIALITES , FLANDOU , (Marque figurative) , Les Saisonnières… de martine SPECIALITES , Les Saisonnières… de martine SPECIALITES , Les Inoubliables… de martine SPECIALITES , FLANDOU C EST BON DANS MON BIDOU ! AU GOUTER C EST L ENERGIE LACTEE ! , L'ART DE LA PÂTE , Mémoire Gourmande… par martine SPECIALITES


MARTINE SPECIALITÉS S.A - Valade/Condat-sur-Trincou, 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR - France - SIREN 328823927


YVES SCHWOOB SOFRAPAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentaire).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.