Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART DE LA PÂTE
MARTINE SPECIALITES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167215
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2022
L\'ART DE LA PÂTE de MARTINE SPECIALITES

Présentation de la marque L'ART DE LA PÂTE

Déposée le 27 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SPECIALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ART DE LA PÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SPECIALITES domicilié(e) CONDAT-SUR-TRINCOU, 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 823 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque L'ART DE LA PÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DE LA PÂTE est expirée depuis le 27 mai 2022.

MARTINE SPECIALITES a également déposé les autres marques suivantes : MARTINE SPECIALITES , FLANDOU , PATISSERIES DE NOS REGIONS , (Marque figurative) , Les Saisonnières… de martine SPECIALITES , Les Saisonnières… de martine SPECIALITES , Les Inoubliables… de martine SPECIALITES , FLANDOU C EST BON DANS MON BIDOU ! AU GOUTER C EST L ENERGIE LACTEE ! , Mémoire Gourmande… par martine SPECIALITES


MARTINE SPECIALITES, Société par actions simplifiée - CONDAT-SUR-TRINCOU, 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR - France - SIREN 328823927


SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497334 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.