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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SPECIALITES CONDAT SUR TRINCOU
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARTINE SPECIALITES Société par Actions Simplifiée CONDAT SUR TRINCOU

Numéro de dépôt :
3416406
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/03/2016
Marque figurative de MARTINE SPECIALITES CONDAT SUR TRINCOU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SPECIALITES CONDAT SUR TRINCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SPECIALITES CONDAT SUR TRINCOU domicilié(e) 24530 CHAMPAGNAC DE BELAIR - 24530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 823 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2016.


MARTINE SPECIALITES Société par Actions Simplifiée CONDAT SUR TRINCOU - 24530 CHAMPAGNAC DE BELAIR - 24530 - France - SIREN 328823927


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Emballages (conditionnements) de pâtisseries et de gâteaux, en papier, carton ou matières plastiques. Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; gâteaux. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de pâtisseries et de gâteaux).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.