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Marques déposées par MARTINE SITBON FRANCE
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TONES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONES
MARTINE SITBON FRANCE

Numéro de dépôt :
4414483
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
TONES de MARTINE SITBON FRANCE

Présentation de la marque TONES

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par MARTINE SITBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est MARTINE SITBON FRANCE domicilié(e) 9 RUE JEAN MERMOZ - PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Madame Malaurie Pantalacci domicilié(e) 2 Rue - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque TONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONES arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.


MARTINE SITBON FRANCE - 9 RUE JEAN MERMOZ - PARIS - 75008 - France


PARTENAIRES PI, Madame Malaurie Pantalacci - 2 Rue - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Sels, poivres, épices, assaisonnements, arômes et condiments ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; cafés, thés, cacaos et leurs succédanés ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et biscuits ; grains transformés, céréales, pâtes fraîches et sèches, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures.