Marque enregistrée - Marque en non vigueur

enluminure nushu
Mme. Martine SAUSSURE-YOUNG

Numéro de dépôt :
4099528
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
enluminure nushu de Martine SAUSSURE-YOUNG

Présentation de la marque enluminure nushu

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par madame Martine SAUSSURE-YOUNG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « enluminure nushu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est madame Martine SAUSSURE-YOUNG domicilié(e) 7 RUE DU SOLEIL LEVANT - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine SAUSSURE-YOUNG domicilié(e) 7 RUE DU SOLEIL LEVANT - 94250 - GENTILLY - France.

La marque enluminure nushu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enluminure nushu est expirée depuis le 20 juin 2024.

Martine SAUSSURE-YOUNG a également déposé les autres marques suivantes : Or et caractères


Mme. Martine SAUSSURE-YOUNG - 7 RUE DU SOLEIL LEVANT - 94250 - GENTILLY - France


Mme. Martine SAUSSURE-YOUNG - 7 RUE DU SOLEIL LEVANT - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; service de calligraphie ;

Services de conception d'art graphique.