Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHISABLE
Mme. Martine Raych Dassault

Numéro de dépôt :
4273776
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026

Présentation de la marque ARCHISABLE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par madame Martine Raych Dassault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame Martine Raych Dassault domicilié(e) 2 Villa Persane, 43 BOULEVARD d'Auteuil - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine Raych Dassault domicilié(e) 2 Villa Persane, 43 BOULEVARD d'Auteuil - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ARCHISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHISABLE arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


Mme. Martine Raych Dassault - 2 Villa Persane, 43 BOULEVARD d'Auteuil - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Mme. Martine Raych Dassault - 2 Villa Persane, 43 BOULEVARD d'Auteuil - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.